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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFILEC
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OCCASUD
Marque expirée - Marque en non vigueur

OCCASUD
SOFILEC S.A.S.

Numéro de dépôt :
3429570
Date de dépôt :
15/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2016
OCCASUD de SOFILEC

Présentation de la marque OCCASUD

Déposée le 15 mai 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFILEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OCCASUD »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFILEC domicilié(e) ROUTE DE PRADES KM 4,66000 PERPIGNAN - 66000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 893 463 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOFILEC domicilié(e) ROUTE DE PRADES KM4,66000 PERPIGNAN - 66000 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCCASUD est expirée depuis le 15 mai 2016.

SOFILEC a également déposé les autres marques suivantes : ADHEMEX , ENERYS , SOFILEC , GROUPE ENERYS , OMNILOC


SOFILEC S.A.S. - ROUTE DE PRADES KM 4,66000 PERPIGNAN - 66000 - France - SIREN 412893463


SOFILEC - ROUTE DE PRADES KM4,66000 PERPIGNAN - 66000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-42

Publication - Publication le 23 juin 2006 au BOPI 2006-25

Inscription le 9 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°622580 - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-04-09

Tracteurs, tractopelles, chariots élévateurs, pelles mécaniques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.